Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 1er octobre 2026
1. Éditeur du site
- Nom commercial : Les Gâteaux AKM
- Exploitant : Madame OUARI Nadia, entrepreneur individuel
- Numéro SIREN : 999 226 475
- Numéro SIRET : 999 226 475 00013
- RCS : 999 226 475 R.C.S. Pontoise
- Activité : Traiteur, préparation sucrée (artisanat)
- TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts
- Directrice de la publication : Madame OUARI Nadia
- E-mail de contact : lesgateauxakm@gmail.com
2. Hébergement du site
- Le site est hébergé par : Toflow
- Nom de l'hébergeur : OVH
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 09 72 10 10 07
3. Conception et développement
Site conçu et développé par : Toflow — nina@toflow.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, graphismes) sont la propriété exclusive de Les Gâteaux AKM, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site (nom, adresse e-mail, numéro de téléphone) via le formulaire de devis sont nécessaires au traitement de votre demande et sont destinées exclusivement à Les Gâteaux AKM. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant.
Pour plus de détails sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : lesgateauxakm@gmail.com
6. Limitation de responsabilité
Les Gâteaux AKM s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Les Gâteaux AKM ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site et décline toute responsabilité concernant d'éventuelles inexactitudes.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.